LaPastilla S.L.
Contact:       Tel. +34 91 633 22 71

                     email: [email protected]

           adresse: Pedrezuela street, 7A, Nave 26. Ventorro Cano Industrial Area. Alcorcón. 28925 Madrid. Spain.

CONDITIONS POUR ACHETER DES PRODUITS OFFERT SUR LE SITE LAPASTILLA.COM.



1.1. Conditions generales

S’enregistrer sur le site internet Lapastilla.com est gratuit. Chaque client à accès à ses données personnelle en utilisant un mot de passe et sera en mesure de changer ces données à n’importe quel moment. Le client n’est pas obligé de s’enregistrer et peut supprimer son compte quand il/elle le souhaite. Les informations que nous recevons quand une inscription est faite sont complètement confidentielles et seul LA PASTILLA S.L. peut avoir accès aux données.

Ces conditions générales contractuelle, ensemble, quand applicable, et avec les conditions particulières qui peuvent être établi, vont réglementer expressément la relation entre LA PASTILLA S.L., avec l’adresse fiscale de l’entreprise à Calle Pedrezuela, 7 A, Nave 26, pol. Ind. Ventorro Cano, Alcorcòn CP 28925 Madrid, CAF B-83 88 93 37, VOLUME: 19761, LIVRE: 0, FOLIO: 56, SECTION: 8, PAGE: M-347837, REGISTRATION: 1er; et l’utilisateur qui contracte les produits offert par le biais du site internet.

Ces conditions générales ont été préparé selon le système légal espagnol: Loi 34/2002 sur le service des informations des Sociétés et du Commerce Électronique, Loi 7/1998 sur les conditions générales contractuelles, le vrai Decree 1906/1999 par lequel le téléphone ou le contrat électronique sont régulés avec les conditions générales en développement de l'article 5.3 de la Loi 7/1998, Loi générale 26/1984 pour la Défense des Consommateurs et des utilisateurs, Loi 7/1996 de la Coordination du Commerce de Détail, Loi du Décret Royal 14/1999 qui régule les Signatures Électroniques et combien de provisions légal sont applicable.

L’usage et/ou l’achat de quelconque produit sur le site internet implique l’acceptation en tant qu’utilisateur, sans réservations de toute sorte, de chacune de ses Conditions Générales, aussi bien qu’aux Conditions Particulières qui, quand applicable, gouvernent l’achat

LAPASTILLA informe que la procédure requise pour procéder à l’achat de quelconque produit sont ceux inscrit dans les Conditions Générales, aussi bien que celles spécifiques qui sont inscrites sur l’écran pendant la navigation, donc que l’utilisateur déclare ses connaissance et son acceptation de ses procédures sont nécessaires pour avoir l’accès aux produits et aux services offert sur le site internet.



1.2. Information Avant l’Engagement

L’utilisateur/l’acheteur peut accéder aux site internet en plusieurs langues. Les produits offert sur le site internet, avec leurs descriptions, leurs fonctionnalités et leurs prix, vont apparaître sur l’écran. Nous essayons de montrer aussi précisément que possible la couleur des produits, mais vous devez garder en tête que la qualité, la configuration, et les paramètres de l’écran d’ordinateur, peuvent influencer la visualization des couleurs. Il est donc possible d’avoir de légère différence dans les couleurs entre le véritable produit et celui présenté sur l’écran. LAPASTILLA ne garantit pas que la couleur représenté sur l’écran est exactement la même sur le produit reçu.

LAPASTILLA se réserve le droit de décider à n’importe quel moment quel produit sont proposés aux utilisateurs par le biais du site internet. Ainsi que le droit d'éliminer à n’importe quel moment et sans préavis n’importe quel produit du site internet.

1.3. Procédure d’achat

Pour acheter un produit sur le site internet de LAPASTILLA. Les utilisateurs seront demandés de remplir des séries de données, certaines d’entre elles seront obligatoires si il y a un processus d’achat avec/sans inscription et doivent suivre les instructions à n’importe à n’importe quel moment sur le site internet.

Si l’utilisateur est déjà inscrit, l’identifiant et le mot de passe fourni par l’utilisateur à LAPASTILLA sont des éléments identifié et permettant l’accès pour faire des achats, ils sont personnelle et non transférable. L’identifiant ou l’email ne peuvent pas être modifiés par l’utilisateur, cependant, le mot de passe peut être changé, dans ce cas, le mot de passe modifié perdra sa validité. Une fois que l’utilisateur est inscrit, et procède à l’achat de produits, il doit choisir la catégorie du produit, ensuite ajouter le produit qu’il veut acheter dans le 'Chariot', selon les informations collecté sur l’écran, vous pouvez donc remplir la commande d’achat fourni et l’envoyer à LAPASTILLA, ceci implique l’irrévocable lecture et acceptation de chacunes des conditions des Conditions Générales, ainsi que, quand applicable, des Conditions Spéciales. L’achat sera complété and réalisé à l’adresse fiscale de  LAPASTILLA à l’exception des provisions légal.

Une fois que l’achat a été réalisé et dans les plus brefs délais, LAPASTILLA enverra un email à l’utilisateur/l’acheteur comme preuve de l’achat. Également, l’utilisateur/l’acheteur peut demander la facture correspondante dans la période d’un mois à compter de la livraison. La confirmation de l’achat n’est pas l’équivalent d’une facture.

LAPASTILLA se réserve le droit de supprimer l’identifiant et le mot de passe, et ainsi l’accès au site internet aux utilisateurs, qu’il soit individuel, des entreprises ou des distributeurs, qui maintiennent un débit ou un solde impayé avec LAPASTILLA ou qui ont un comportement inapproprié.

En plus de passer des commandes par le biais du site internet, les achats peuvent être fait de deux autres manières:

Par notre email: [email protected] ou par fax (0034) 916323497.

1.4. Livraison

Le coût de la livraison est inclus à condition que le montant final de la commande dépasse 120 euros (avec les taxes inclus).

Si l’achat ne dépasse pas 120 euros (taxes inclus) des frais de transport d’un montant de 6.95€ seront ajouté en Espagne (à l’exception des iles Canarie , Ceuta et Melilla), qui apparaîtront sur le site internet dans la commande finale.

Les frais de transport des marchandises volumineuses ou qui requiert d’être assemblé, ou le besoin de monter des escalier ne sont pas inclus, le transporteur laissera la marchandise aux niveau du sol. L’assemblage n’est pas inclus à part si indiqué autrement dans les conditions spécifique de chaque produit. Ces types de services peuvent être fait, mais ils engendreront un supplément monétaire. Vous pouvez consulter les conditions de transport, le service de livraison et d’assemblage selon le produit par notre email [email protected] ou par téléphone +34 91 633 22 71. Dans le cas où l’adresse de livraison est réservée aux piétons, vous devez nous contacter pour un service spéciale. Vous devez aussi être sure que le produit peut passer par l'ascenseur ou les escalier. Si un transporteur additionnel n’a pas été engagé, L’acheteur sera responsable pour livrer le paquet  à la location désirer par leur propre moyens.

Pour les zones situées en dehors de la péninsule espagnole, les frais de douane de destination, ainsi que les taxes de la région, ne seront pas inclus (voir information de douane). Dans le cas où le client refuses de payer les taxes correspondantes à l’importation des produits, la marchandise sera retenu dans ses coutumes respectives. Aucun remboursement ne sera accepté.

1.5. Conditions de réception des marchandises

Le client est responsable de la réception des produits.

  • Inspection de la marchandise au moment de sa réception et inscription sur papier de toute observation dans le cas de mauvaise condition, dans le même papier de livraison du transporteur: EMBALLAGE ENDOMMAGE.

  • Dans le cas d’incapacité de procéder à l’inspection au moment de la réception, vous devez écrire sur la confirmation de réception du transporteur: "En attente d’inspection", "Convenu sauf examination".

  • Aucune réclamation de marchandise ne sera accepté, sans observation noté sur la confirmation de livraison du transporteur.

  • Notifier le service après vente de LAPASTILLA sous 48 heures.

1.6. Délais de livraison

Produits en stock: Délais de livraison de 24 heures à 72 heures (en péninsule Espagnol, consultez nous pour tout autre destination).

Produits fabriqués ou en rupture de stock: Délais de livraison varie de 3 jours à 45 jours  (en péninsule Espagnol, consultez nous pour tout autre destination).

Vous pouvez vérifier le délais de livraison à n’importe quel moment par email [email protected] ou par téléphone +34 91 633 22 71. Si vous avez besoin du produit urgemment, appelez-nous pendant nos horaires d’ouverture.

Le délais de livraison peut varier à cause de problème extérieure à LAPASTILLA, si cela se produit, l’annulation du produit ne s’applique pas, ni aucune compensation. Les délais de livraison sont calculés en jours ouvrés et commence une fois que le paiement est accepté et dans notre compte en banque.

LAPASTILLA est forcé de livrer les produits acheté par l’utilisateur/l’acheteur, à l'adresse indiqué comme l'adresse de livraison sur la commande par l’utilisateur/l’acheteur, qui peut être la même ou différente de l’adresse de facturation (nos produits ne sont pas livrés dans des boîtes aux lettres). LAPASTILLA ne sera pas responsable pour des erreurs commises par l’utilisateurs/l’acheteur au moment d’indiquer l'adresse de livraison.

1.7. Information relatives aux douanes

Au moment de passer des commandes à LAPASTILLA pour être livré dans des pays ou territoires qui n’appartiennent pas à l’Union Européen, il est possible que le bénéficiaire doivent payer des frais de douanes et des taxes à l’arrivé à la destination. Vous devez donc vous conformez avec les lois et les régulations applicable dans le pay ou le territoire de réception. Les commandes à destination des iles Canarie, Ceuta et Melilla sont sujet à des procédures de douanes spéciale.

Tout frais supplémentaires due aux paiement des droits et/ou tarif de douanes seront pris en charge par le destinataire. LAPASTILLA ne connaît pas le montant de ses frais. La raison est que ses frais de douanes varient  d’un pay à un autre, nous vous conseillons de contacter la douane correspondante, pour obtenir des informations sur les tarifs et les restriction d’importations qui peuvent s’appliquer sur certains produits.

Certaines douanes demandent à l’acheteur qui importe de fournir certain type d’identification avant de procéder à la livraison. Vous pouvez donc être demandé , soit vous, soit la personne à qui vous envoyez le colis, de fournir un numéro d’identification personnelle, comme le  N.I.F. ou VAT.

LAPASTILLA n’est pas responsable de la possible rétention aux douanes. Dans le cas où le client refuse de payer les taxes correspondantes à l’import, la marchandise sera retenu dans sa coutume respective. Les retours ne seront pas accepté .

1.8. Méthode de paiement et prix

Les prix au moment de l’achat sont ceux qui vont apparaître sur l’écran. Le prix en péninsule Espagnol et les îles Baléares sont les seuls qui inclus la Taxe sur la valeurs ajouté (TVA), dans le reste du territoire ou pays le prix sera sans taxes (prix net avec taxes exclus).

Dans le cas d’une erreur typographique, nous contacterons le client dès que possible pour offrir une solution.

Les achats fait par des résidents de pays en dehors de l'UE seront exempté du paiement de la TVA et sujet au paiement de la taxe d’importation qui peut s’appliquer (voir douanes information).

Due aux régimes spéciaux de la taxe, les régions géographique correspondante aux iles Canarie, Ceuta et Melilla sont considéré comme territoires extra communautaires.

Les frais de transport qui apparaissent sur l’écran seront payé par l’utilisateur et vont correspondrent aux taux fixés par l’agence de transport contracter à tout moment et seront basés sur la destination et le poids de l'expédition.

Les prix seront toujours en EUROS. La facture finale sera toujours envoyé en EUROS.

Toute forme de paiements proposé sur le site internet sont en avance.

MÉTHODES DE PAIEMENT

Carte de crédit ou de débit (seulement par le biais du site internet)

Virement bancaire

PayPal (seulement par le biais du site internet)

Consultez d’autres moyens de paiements (seulement pour les organismes publics et entreprise)

Pour procéder au paiement, l’utilisateur doit suivre toute les instruction qui apparaîtront sur l’écran et fournir les informations obligatoires pour chaque cas.

En tant que système de paiement électronique, LAPASTILLA a installé une passerelle de paiement de commerce électronique contractée avec l’entité bancaire. Toutes les données fournis pour ce but sont crypté pour assurer une sécurité maximum.

Également, LAPASTILLA assure que les données fournis par l’utilisateur sont pour le paiements et ne sont stocké dans aucun cas, et sont seulement gardé le temps de l’achat, quand le paiement est effectué et jusqu’à la fin du délai de rétractation.

Compte Bancaire

BBVA

ES1401821651390200058286

Compte Bancaire Internationale

BBVA

ES1401821651390200058286

 

SWIFT: BBVAESMMXX

Toutes charges bancaires seront payées par le client.

NOTE: Il est très important que les transferts dans les cases ENVOI ou COMMANDE indique le nom du récipient finale et le SUJET doit indiquer le numéro de la commande, le numéro de budget ou le numéro de la facture.

FACTURES

Nous envoyons une facture pour chaque expédition si demandé. Dites-nous si vous avez besoin d’une seule factures pour plusieurs envois partiels. Si vous souhaitez modifier DES DONNÉES sur la facture une fois que celle-ci a été envoyé, vous devez nous notifier AVANT UNE PÉRIODE MAXIMUM DE 10 JOURS par notre formulaire de contact , par e-mail ou par téléphone.

1.8. Retour de produits achetés et expédiés

Le client a une période maximum de 14 jours selon le calendrier à partir de la réception du produit pour annuler, complètement ou partiellement, l’achat du produit, conformément à la législation applicable. Le prix du retour sera pris en charge par le client, à part si le produit était déjà endommagé par le transporteur ou a été placé au mauvais endroit par LAPASTILLA. Le prix du transport sera déterminé pour chaque cas. Pour procéder au retour, envoyez un email à [email protected] avec le nom du produit, le numéro de la facture/de la commande et la raison pour le retour. Une fois que l’email est reçu, LAPASTILLA s’engage à répondre dans un délais de moins de 48h (jours ouvrés), vous indiquant si il est nécessaire de suivre la procédure de retour du produit.

Une fois que la période des 14 jours selon le calendrier a expiré, LAPASTILLA n’acceptera pas le retour de produit achetés.

Le client n’aura pas le droit de s’abstenir dans les cas prévus par la réglementation applicable, et spécialement, à caractère énoncé et non limitatif, dans les cas suivant:

  1. Produit fait en accord avec les spécifications du client ou personnalisé à sa demande.

  1. Pour des raisons hygiéniques et de santé, LAPASTILLA interdit le retour des produits hygiénique, des produits susceptible d’être en contact avec la peau, les produits en rapport avec la nourriture dans le cas ou ils ont été ouvert après la livraison, ils ne seront donc pas accepté pour un retour. Aussi, le retour de tout logiciel en vente dans notre catalogue ne sera pas accepté si il y a eu installation ou activation, ou si le paquet a été ouvert ou manipulé. Ceci est due aux caractéristiques de ce type de produit qui demande une license, une registration ou une activation.

Dans le cas de retour de produits "en ordre", accessoires ou pièce de rechanges, LAPASTILLA se réserve le droit de charger entre 20% et 50% du montant du produit.

Une fois que le produit a été reçus, LAPASTILLA va vérifier le produit retourné dans notre entrepôt, nous nous réservons le droit de ne pas procéder aux remboursement si nous trouvons que le produit acheter a été reçu en parfaite conditions. Dans le cas de réception du produit qui n’est pas dans son emballage d’origine, cela engendrera une réduction de la valeur du produit.

LAPASTILLA gérera le retour du prix et des frais de transport par la même moyen de paiement utilisé par le client pour l’achat des produits. Aucun frais supplémentaire ne sera retourné pour les frais d'expédition standard, tels que les services express ou prioritaire. Le règlement sera fait en EUROS.

1.9. Annulation des Commandes

L’annulation d’une commande traité par le client, en cour de fabrication ou d’importation, entraînera des frais pour couvrir toutes les dépenses engagées jusqu’au moment de l’annulation.

1.9. Service Clients

Aux fin de ces conditions général, et pour toute communication requise entre LAPASTILLA et l’utilisateur, ils doivent contacter le service clientèle par le biais du formulaire de contact affiché sur notre site internet, par courrier électronique à [email protected] ou par communication écrit adressé au service clientèle de LAPASTILLA situé à Calle Pedrezuela, 7ª, Nave 26, Pol. Ind. Ventorro Cano, 28925 Alcorcón, Madrid, Espagne.

Les communications de LAPASTILLA à l’utilisateur se feront en fonction des données fournies par l’utilisateur lors de son inscription sur le site. L’utilisateur accepte expressément toutes les communications liées à l’utilisation du site internet, et/ou à l’achat de produits, ainsi que l’utilisation du courrier électronique en tant que procédure valable pour la soumission de telles communications.

1.10. Législation et Juridiction Applicable

Les présentes conditions générales, ainsi que les conditions particulières, si applicable, sont établies et seront interprétées et régies conformément à la législation en vigueur en Espagne. En cas de controverse, il se soumettra expressément à la compétence des cours et tribunaux compétents en la matière. De même, en tant qu’entité adhérant à CONFIANZA ONLINE et aux termes de son code d'éthique, en cas de litige en matière de contrat et de publicité en ligne, de protection des données et de protection des mineurs, le consommateur et/ou l’utilisateur peut recourir au système de résolution des litiges extrajudiciaires de CONFIANZA ONLINE.

1.13. Garantie

La garantie des produits vendus par LAPASTILLA est fournie et établie en vertu des dispositions de la législation en vigueur, en particulier, du RD 1/2007 susmentionné, articles 114 et suivants., La garantie n’est adressées qu’au propriétaire (partie contractuelle) figurant sur le facture et seul le propriétaire peut l’exiger.

La garantie perdra sa valeur:

  1. En cas d’utilisation non conforme ou non conforme au manuel d’utilisation du produit.

  2. S’ils modifient, altèrent ou remplacent certaines données ou preuves d’achat

  3. Si l’appareil garantie est manipulé ou réparé à l’insu du service technique

  4. S’il n’y a pas de facture

  5. En cas de surtensions ou de connexion à une tension inadéquate

  6. Pour une garantie prolongé, consultez LAPASTILLA